Déposée le 3 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVESTA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AVESTA AUTOMOTIVE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AVESTA domicilié(e) 1 AV LOUISON BOBET - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 059 917 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVESTA domicilié(e) 1 AV LOUISON BOBET - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AVESTA, SAS - 1 AV LOUISON BOBET - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France - SIREN 438059917
AVESTA - 1 AV LOUISON BOBET - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France
Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20
Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; la conception, l'exploitation et la commercialisation de tout matériel et accessoire, qui concernent la conduite et l'aide à la conduite d'un véhicule, l'émission, la réception d'informations sur l'état des routes, le trafic, la situation et la localisation géographiques, le meilleur itinéraire (temps, distance, économique, touristique, culturel…). ;
Gestion de fichiers informatiques ; Vente au détail de tout matériel qui concernent la conduite et l'aide à la conduite d'un véhicule, l'émission, la réception d'informations sur l'état des routes, le trafic, la situation et la localisation géographiques, le meilleur itinéraire (temps, distance, économique, touristique, culturel…), à savoir produits de GPS (global positionnement système) et de mobilité (avertisseurs de radars, autoradios, agendas électroniques, téléphones portables, nécessaires main libre pour téléphones.
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
Services de loisir ; location d'enregistrements sonores ; la location d'enregistrements sonores ou de films cinématographiques, d'images, d'écrits. ;
Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Conception de tout matériel qui concernent la conduite et l'aide à la conduite d'un véhicule, l'émission, la réception d'informations sur l'état des routes, le trafic, la situation et la localisation géographiques, le meilleur itinéraire (temps, distance, économique, touristique, culturel…)
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